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Marques déposées par la société Confiserie LUTINE
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LE HARICOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HARICOT
Confiserie LUTINE

Numéro de dépôt :
99798583
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2009

Présentation de la marque LE HARICOT

Déposée le 17 juin 1999 par la société Confiserie LUTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE HARICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la société Confiserie LUTINE domicilié(e) 7, rue des Pénitents, 40100 DAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 574 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confiserie LUTINE Madame TASTET Augusta - France.

La marque LE HARICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HARICOT est expirée depuis le 17 juin 2009.

Confiserie LUTINE a également déposé les autres marques suivantes : PAVE DE LA FONTAINE , LE HARICOT DACQUOIS , LA BOUE


Confiserie LUTINE - 7, rue des Pénitents, 40100 DAX - France - SIREN 393574298


Confiserie LUTINE Madame TASTET Augusta - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Confiserie (bonbons, chocolats, caramels) Biscuits, gâteaux, pâtisserie.